Nouveau règlement des terrasses et étalages  (Ville d'Annecy)

Statuts et règlements intérieurs  (La Rochelle Université)

Mask Singer - Gagnants et Règlement - Gagnants, Règlements, Remboursement des jeux TV  (TF1+)

Le Comité national des moyens de paiement se félicite de la publication du règlement virement instantané au Journal ..  (Presse - Ministère des Finances - Presse)

Demande de règlement des différends  (CRE)

Actualité - Entrée en application du nouveau règlement européen relatif aux essais cliniques des médicaments  (ANSM)

Digital Services Act : un règlement pour encadrer les services numériques | info.gouv.fr  (info.gouv.fr)

UE : le règlement sur l'identité numérique européenne (eID) publié | vie-publique.fr  (Vie publique.fr)

Entrée en vigueur du règlement sur les services numériques (DSA) : renforcement de la responsabilité des plateformes ..  (Direction Générale des Entreprises)

La Commission se félicite de l'accord provisoire en faveur de produits plus durables, réparables et circulaires  (Commission européenne en France)

Actualités réglementaires phytosanitaires du 25 au 31 mai 2024 (semaine 22)  (agriculture.gouv.fr)

Le règlement intérieur de l'Ordre évolue  (Ordre des architectes)

Intelligence artificielle : que fait l’Union européenne ?  (Toute l'Europe)

Modification du règlement général de l'AMF en vue de rendre optionnelle la tranche « retail » dans les introductions en ..  (Autorité des marchés financiers)

Equipes de France de Football - Gagnants et règlement - Gagnants, Règlements, Remboursement des jeux TV  (TF1+)

Avis de marchés : adoption du second amendement au règlement "eForms"  (economie.gouv)

Le Conseil adopte un règlement sur les paiements instantanés  (European Union)

Numérique : le règlement sur les services numériques entre en vigueur  (economie.gouv)

Le règlement européen sur les données entre en vigueur, mettant en place de nouvelles règles en faveur d'une ..  (Commission européenne en France)

Numérique : le règlement sur les marchés numériques (DMA) entre en application  (economie.gouv)

DSA et DMA : tout savoir sur les nouveaux règlements européens  (Vie publique.fr)

Le Parlement adopte un règlement pour restaurer 20% des terres et des mers | Actualité | Parlement européen  (European Union)

La Commission propose un règlement pour améliorer la surveillance et la résilience des forêts européennes  (Commission européenne en France)

Règlement sur les services numériques ou DSA : obligations et services concernés  (Arcom)

Codes de réseaux européens  (CRE)

Notaires : les nouvelles règles professionnelles et le règlement professionnel du notariat  (Actu-Juridique.fr)

Règlement local de publicité intercommunal (RLPI)  (Ville de Pantin)

Garantir que les virements en euros arrivent en moins de dix secondes | Actualité | Parlement européen  (European Union)

La cybersécurité des institutions de l'UE renforcée par de nouvelles règles communes  (Commission européenne en France)

Règles d'écoconception: garantir des produits durables dans l'UE | Thèmes | Parlement européen  (European Union)

Règlement pour une industrie "zéro net": le Conseil et le Parlement parviennent à un accord pour stimuler l'industrie ..  (European Union)

Ursula von der Leyen annonce le retrait du règlement sur les pesticides  (EURACTIV France)

Un règlement crée un nouveau portail européen sur les émissions industrielles  (Actu-Environnement.com)

Le règlement sur l'Espace européen des données de santé adopté au Parlement européen  (EURACTIV France)

Utilisation durable des pesticides : la Commission européenne va retirer le règlement  (Actu-Environnement.com)

Règlement sur les pesticides : le Parlement européen rejette une proposition déjà fortement affaiblie  (EURACTIV France)

L'audience de règlement amiable : un nouveau mode amiable ?  (Dalloz actualité)

L'Assemblée nationale se prononce en faveur d'une révision du règlement REACH  (EURACTIV France)

Règlement sur les marchés numériques: la Commission désigne six contrôleurs d'accès  (Commission européenne en France)

Règlement Local de Publicité  (Isle sur la Sorgue)

Augmentation du seuil des aides de minimis au 1er janvier 2024  (Service-Public.fr)

Intelligence artificielle : le projet de règlement européen adopté  (Ordre National des Pharmaciens)

Sécurité des produits de consommation selon le règlement (UE) 2023/988 du 10 mai 2023, au regard du fabricant et ..  (Le Monde du Droit)

Règlement d'urbanisme (Plan local d'urbanisme) | Ville d'Ivry-sur-Seine  (Ivry-sur-Seine)

Le Règlement local de publicité Intercommunal  (Ville de Biarritz)

Exportation de déchets : le Parlement européen adopte le nouveau règlement  (Actu-Environnement.com)

J33 et J34 : Rappel du règlement pour les joueurs  (Ligue 1 Uber Eats)

Cybersécurité et risques informatiques : l'AMF appelle les acteurs à se préparer à l'entrée en application du règlement ..  (Autorité des marchés financiers)

Règlement européen sur l'intelligence artificielle  (Syndicat national de l'édition)

Entrée en vigueur du règlement sur les données: ce que cela signifie pour vous  (European Union)

Règlement Local de Publicité intercommunal  (Questembert Communauté)

Biodiversité : adoption de la loi européenne pour restaurer la nature | vie-publique.fr  (Vie publique.fr)

Respect de salubrité publique | Agence régionale de santé Normandie  (ARS Normandie)

La CRE attire l'attention des acteurs du marché de gros français de l'électricité et du gaz sur la Lettre ouverte publiée ..  (CRE)

Le Parlement européen approuve massivement un règlement clé sur les télécoms : des réductions de prix sont prévues  (EURACTIV France)

Obligations vertes européennes: le Conseil adopte un nouveau règlement visant à promouvoir la finance durable  (European Union)

Nouvelle fiche technique sur la mise en oeuvre du règlement européen relatif aux subventions étrangères faussant le ..  (economie.gouv)

Règlement – Ville de Saint-Rémy-de-Provence  (Saint-Rémy-de-Provence)

Marchés d'instruments financiers : révision du règlement MiFIR et de la directive MIF 2  (Actu-Juridique.fr)

Padel : règles et classement  (FFT)

Règlement européen sur l'intelligence artificielle : après la discorde sur la régulation des modèles de fondation, un ..  (Dalloz actualité)

Prolongation des règlements d'urgence sur la sécurité de l'approvisionnement et les prix de l'énergie: le Conseil ..  (European Union)

Règlement SUR pesticides : qu'en est il après le vote en commission AGRI du Parlement européen ?  (Générations Futures)

Législation sur l'intelligence artificielle: le Conseil et le Parlement parviennent à un accord sur les premières règles au ..  (European Union)

Feu vert du Parlement européen sur les nouvelles règles d'écoconception pour rendre les produits plus durables  (EURACTIV France)

Un règlement de compte meurtrier pour 80 euros à Saumur - Journal de 20 heures  (TF1+)

L'UE renforce ses règles sur les transferts de déchets pour encourager le recyclage  (EURACTIV France)

Règlement européen sur l'IA : un texte voté mais encore des ambiguïtés  (The Conversation)

Nouveau règlement sur la sécurité générale des produits : webinaire gratuit de la Commission européenne et de l ..  (economie.gouv)

La Commission propose de nouvelles règles pour améliorer le bien-être des animaux  (Commission européenne en France)

Le Parlement européen adopte le règlement sur la restauration de la nature  (Le Monde)

Règlement financier  (UNESCO)

Déforestation importée : une suspension demandée par 20 Etats Novethic  (Novethic.fr)

Le règlement pour la création d'un Espace Européen des Données de Santé, adopté  (DSIH)

Les négociateurs européens s'accordent sur le premier règlement sur l'IA au monde  (EURACTIV France)

Règlement pour une Europe interopérable: le Conseil et le Parlement parviennent à un accord pour des services ..  (European Union)

Le Parlement européen exclut le livre du règlement sur les délais de paiement  (LIVRES HEBDO)

Règlement sur les infrastructures gigabit: le Conseil et le Parlement parviennent à un accord pour un déploiement plus ..  (European Union)

Replay : Nouveau réglement IA Act : quelles opportunités pour les entreprises ?  (AD'OCC)

La protection des animaux d'élevage pendant le transport  (agriculture.gouv.fr)

Travail forcé: le Conseil adopte sa position sur l'interdiction des produits issus du travail forcé sur le marché de l'UE  (European Union)

Règlement Écoconception : Conseil et Parlement européens sont parvenus à un accord  (Actu-Environnement.com)

La nouvelle audience de règlement amiable (ARA) en dix questions  (Actu-Juridique.fr)

Petits Plats en Equilibre - gagnants et règlement - Gagnants, Règlements, Remboursement des jeux TV  (TF1+)

Le nouveau règlement européen sur l'écoconception va interdire la destruction des invendus textiles  (Novethic.fr)

Règlement du Challenge " Plus qu'un jeu" | AFD  (Agence Française de Développement)

Règlement sur les données: le Conseil adopte une nouvelle loi sur l'équité de l'accès aux données et de l'utilisation ..  (European Union)

Une affaire inédite de règlement de compte sur fond de trafic de stupéfiants à Agen jugée  (LaDepeche.fr)

The Voice - Gagnants et règlement jeu et vote - Gagnants, Règlements, Remboursement des jeux TV  (TF1+)

Règlement Emballages : le Parlement européen valide les compromis proposés en commissions  (Actu-Environnement.com)

Règlement sur les pesticides : les pays de l'UE cherchent à éliminer les objectifs de réduction nationaux  (EURACTIV France)

Le Parlement européen donne son feu vert au règlement sur les gaz fluorés  (EURACTIV France)

Règlement Emballages : le Conseil propose d'ajouter de la flexibilité au projet de la Commission  (Actu-Environnement.com)

Accueil périscolaire: un nouveau règlement concerté - Site de la ville de Meudon  (Ville de Meudon)

50'inside - Gagnants et règlement - Gagnants, Règlements, Remboursement des jeux TV  (TF1+)

Fusions, apports et opérations assimilées : nouveau règlement ANC 2023-08 < Fusions et acquisitions < Comptable  (Éditions Francis Lefebvre)

Règlement emballages  (Contexte)

Règlement européen sur l'intelligence artificielle : la Défenseure des droits et la CNCDH, en lien avec leurs ..  (Défenseur des Droits)

La renaissance du juge conciliateur ou les premières audiences de règlement amiable  (Actu-Juridique.fr)