Besançon.
Affaire Péchier : le réquisitoire définitif de l'accusation transmis au juge  (Est Républicain)

Guerre en Ukraine : accord définitif dans l'Union européenne pour utiliser les avoirs russes gelés afin d'armer Kiev  (Le Parisien)

L'UE donne son feu vert définitif à la loi sur l'intelligence artificielle  (NetPublic)

À Scaër, l'avant-projet définitif du complexe pluridisciplinaire adopté  (Le Télégramme)

L2 : tous les résultats de la soirée et le classement définitif des Girondins  (WebGirondins)

Infos 27 : « Bureau définitif de l'Assemblée nationale : l'élection et l'installation prévues ce mercredi »  (Radio Okapi)

Bureau définitif à l'Assemblée nationale en RD Congo : la liste de l'Union sacrée contestée  (FRANCE 24)

Le Conseil donne son feu vert définitif à un réexamen ciblé de la politique agricole commune  (European Union)

Atteinte à l'intimité de la vie privée.
Un kiné du Lot interdit d'exercer à titre définitif  (actu.fr)

Bureau définitif Ass.
Nat: Mboso maintenu, Caroline Bemba débarquée au profit de Grâce Neema, toujours deux ..  (Actualite.CD)

TEMPÊTE « CIARAN » : BILAN DEFINITIF À 18H00 - Actualités - Les services de l'État en Loire-Atlantique  (Préfecture de Loire-Atlantique)

Tout savoir sur l'épilation définitive - Elle  (ELLE France)

Déclaration d'arrêt définitif de travaux du site minier de Keryacunff à Bubry - consultation close  (Préfecture du Morbihan)

Quand l'éphémère se transforme en définitif avec 2C Atelier  (LaDepeche.fr)

Achat immobilier : l’échange définitif, une option plus économique  (Meilleurtaux)

Travaux d'aménagement définitif de mise à sens unique de la rue d  (Amiens Métropole)

Assemblée nationale: l'élection du bureau définitif prévue pour ce mercredi  (Radio Okapi)

Règlement sur les infrastructures gigabit: le Conseil donne son feu vert définitif à un déploiement plus rapide des ..  (European Union)

Bureau définitif de l'Assemblée nationale : Christophe Mboso dans la dernière mouture de l'Union sacrée  (Radio Okapi)

Altarea obtient le permis de construire définitif d’un projet de 55 000 m² à Paris  (Business Immo)

Saint-Gobain annonce avoir conclu un accord définitif pour l'acquisition du groupe Bailey  (L'Echo de la baie)

Déprime d'arrachage définitif pour tout le vignoble français  (Vitisphere.com)

Résultats définitifs de la session 2023 du baccalauréat : stabilisation des résultats après la crise sanitaire et la mise en ..  (Education nationale)

À Angers, la brocante Toussaint va changer de format, mais « il n'y a encore rien de définitif »  (Ouest-France)

Assassin's Creed au Japon : Ubisoft révèle le nom définitif et fait un premier teasing  (JeuxActu)

Découvrez le champ définitif du 106e PGA Championship de l'histoire  (Golf Planète, le média digital du golf)

Assemblée nationale : AAAP obtient le poste de questeur adjoint du bureau définitif  (Actualite.CD)

Sainte-Reine-de-Bretagne.
L'avant-projet définitif des travaux de l'école Cadou est validé  (Ouest-France)

La pépite : Béa, l'échange définitif entre propriétaires - 15/04  (BFM Business)

Envoi du décompte général et définitif dans le cadre d’un litige : attention au délai et à la double transmission !  (Le blog juridique du monde public)

RDC: la formation du bureau définitif de l'Assemblée nationale peine à se constituer  (RFI)

Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde  (Les services de l'État en Gironde)

PSG: Ce que le transfert définitif de Thilo Kehrer à l'ASM doit rapporter au PSG  (20 Minutes Sportune)

Téléthon 2023 : près de 93 millions d'euros récoltés selon le bilan définitif, en forte hausse par rapport à 2022  (France Bleu)

Saint-Gobain conclut un "accord définitif" pour racheter l'australien CSR pour 2,7 milliards d'euros  (BFM Business)

Quelles sont les conséquences pécuniaires de l’absence de décompte général définitif ?  (Weka)

Arrêt définitif du support pour Windows 10 21H2 le 11 juin  (LeMondeInformatique)

[News-Pros] L'AS Monaco annonce le transfert définitif de Thilo Kehrer  (Les Titis du PSG)

Le définitif "US go home" de la junte nigérienne  (Lignes de défense)

Paris : non-lieu définitif au nom de la légitime défense pour un policier ayant tué un automobiliste après un refus d ..  (Le Journal du dimanche)

Gaillan-en-Médoc : l'avant-projet définitif de la salle des sports validé en conseil  (Sud Ouest)

Opération place nette XXL : quel est le bilan définitif à Toulouse et en Haute-Garonne ?  (actu.fr)

CDD tremplin/EATT en cas de handicap : c'est définitif!  (Handicap.fr)

Non-lieu définitif prononcé pour un policier qui avait tué un automobiliste à Paris en 2018  (Ouest-France)

A la COP28, le projet de texte définitif écarte l'abandon à terme des énergies fossiles  (Le Monde)

Une visite est-elle nécessaire avant la signature chez le notaire ?  (PAP.fr)

Gard Les caves coop veulent un arrachage définitif social du vignoble  (Vitisphere.com)

Assemblée nationale: consensus trouvé au sein de la majorité, l'élection et l'installation du bureau définitif ..  (Actualite.CD)

Saint-Gobain signe un accord définitif pour racheter l'australien CSR pour 2,7 milliards d'euros  (L'Usine Nouvelle)

Mercato PSG : Une piste pour le départ définitif de Bernat ?  (Planète PSG)

Paris: non-lieu définitif pour un policier qui a tué un automobiliste après un refus d'obtempérer en 2018  (BFM Paris Ile-de-France)

Porte des Pyrénées à Muret : feu vert définitif pour la partie commerciale ?  (LaDepeche.fr)

Bureau définitif de l'Assemblée nationale : Félix Tshisekedi demande à l'Union sacrée de revoir sa liste des candidats  (Radio Okapi)

La liberté de penser n'est pas un acquis définitif  (Les Échos)

La couleur des yeux de bébé : est-ce la couleur définitive ?  (PasseportSante.net)

57 729 : le chiffre définitif des défaillances d'entreprises en 2023  (iFRAP)

Projet de loi « immigration » : un vote définitif prévu au Parlement mardi en cas d'accord en commission mixte paritaire  (Le Monde)

Processus d’établissement du décompte général et définitif : quel point de départ lorsqu’aucune décision expresse de réception n’est intervenue ?  (Le blog juridique du monde public)

Argumentaire de sûreté et évaluation de la sûreté pour la gestion des déchets radioactifs avant leur stockage définitif ..  (International Atomic Energy Agency)

Dijon : clap de fin définitif officiel pour le Vyv Festival  (France Bleu)

Saint-Gobain conclut un accord définitif en vue d'acquérir CSR pour 2,7 mds d'euros  (Investir)

Election du bureau définitif de l'Assemblée nationale : la liste de l'Union sacrée sera connue après validation du chef ..  (Radio Okapi)

Nouvelle-Calédonie : Les indépendantistes « exigent » le retrait définitif de la réforme constitutionnelle  (20 Minutes)

Wittelsheim.
Stocamine : des mises au point nécessaires avant le confinement définitif  (L'Alsace.fr)

Dans l'attente d'un accord définitif dans la filière, les planteurs de cannes amorcent un début de récolte - Guadeloupe ..  (Outre-mer la 1ère)

Stocamine : le confinement définitif des déchets provisoirement suspendu par la justice  (France Bleu)

Assemblée nationale : report sans délai de l'élection et l'installation du bureau définitif  (Radio Okapi)

Refus d'obtempérer: non-lieu définitif pour le policier qui a tué un automobiliste à Paris en 2018  (Le Figaro)

Manifestation pour « un cessez-le-feu définitif » à Gaza samedi 2 décembre  (Rue89 Strasbourg)

Et si vous échangiez votre logement entre propriétaires?  (BFM Immo)

Saint-Gobain conclut un accord définitif en vue d'acquérir CSR pour 2,7 mds d'euros  (Investir)

Equateur: Delssy Mata élu président du bureau définitif de l'assemblée provinciale  (Radio Okapi)

Chavirage mortel à la Route du Rhum : le rapport définitif du Bureau d'enquêtes sur les événements de mer publié ..  (Outre-mer la 1ère)

Marchés publics : tout savoir sur le système des décomptes généraux  (La Gazette des communes)

StocaMine : la justice suspend « provisoirement » le confinement définitif des déchets toxiques  (Le Monde)

Stocamine: le confinement définitif des déchets toxiques provisoirement suspendu  (BFM Alsace)

Châtenois.
Site d'enfouissement du Heidenbuhl : bientôt le recouvrement définitif  (DNA - Dernières Nouvelles d'Alsace)

RDC: les résultats définitifs des législatives sont désormais connus  (RFI)

Filet de sécurité : publication au JO de l’arrêté définitif (dotation de compensation partielle de la hausse du point d’indice et de l’inflation)  (Le blog juridique du monde public)

Landeronde.
Le projet définitif de l'Espace jeunesse adopté  (Ouest-France)

Courchevel .
Le tracé définitif de l'ascenseur valléen doit être choisi  (Le Dauphiné Libéré)

Rideau définitif sur le Café des Arts à la Coupole, à Nîmes  (France Bleu)

Loi immigration : vote définitif prévu mardi au Parlement en cas d'accord en Commission mixte paritaire  (Europe 1)

Accord définitif pour la formation d'un gouvernement de droite aux Pays-Bas  (7sur7)

Bilan définitif des soldes d'hiver? Un repli des ventes mode de 4%  (FashionNetwork.com FR)

Aux Canaries, des militants réclament un changement “radical et définitif” du modèle touristique  (Courrier international)

DMA : des changements importants ajoutés au texte définitif  (EURACTIV France)

Nicolas Ker : le best-of définitif – Gonzaï  (Gonzaï)

Flamme Olympique en Haute-Garonne // Le stade Ernest Wallon, site de célébration du Relais de la Flamme – Tracé ..  (Espace Presse)

Election des membres du bureau définitif de l'Assemblée nationale : de nombreuses candidatures concurrentes écartées  (Radio Okapi)

Déplacement définitif de 2 arrêts Divia dès le 2 janvier 2024  (J'Aime Dijon)

Legs : « Je ne risque pas de changer d'avis, c'est définitif »  (La Vie)

Bureau définitif de l'Assemblée nationale : zoom sur Caroline Bemba  (Actualite.CD)

Saint-Gobain conclut un accord définitif pour le rachat de CSR  (Batiactu)

StocaMine : le gouvernement acte le confinement définitif des déchets toxiques, Alsace Nature attaque en justice  (Le Monde)

Les montants définitifs de l'aide à l'UGB sont précisés  (La France Agricole)

GAM: feu vert définitif pour la prise de participation de Newgame  (Zonebourse.com)

Stop au massacre à Gaza ! Cessez le feu immédiat et définitif ! Manifestation samedi 2 décembre à 14h Place de la ..  (SOLIDAIRES)

En attendant un accord définitif dans la filière, l'usine de Gardel produit du sucre - Guadeloupe la 1ère  (Outre-mer la 1ère)