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AGRÉMENT, subst. masc.
Action d'agréer; résultat de cette action (cf. agréer1).
A.− [L'agrément est donné] Approbation (cf. agréer1A).
1. Autorisation; accord. Demander, donner l'agrément (de qqn) :
1. En 1762, sans avoir consulté les habitans de la Louisiane, et sans qu'ils le sussent, on les avait cédés en toute propriété au roi d'Espagne, qui lui-même, sans demander l'agrément des intéressés, avait accepté cette donation. L.-N. Baudry des Lozières, Voyage à la Louisiane,1802, p. 115.
2. ... et ce n'était pas tout d'assassiner Jacques Cœur ou le maréchal d'Ancre, il fallait, pour avoir leurs biens, le bon plaisir, l'agrément du roi, c'est-à-dire des femmes qui gouvernaient alors le roi ou son ministre. P.-L. Courier, Pamphlets politiques,Simple discours, 1821, p. 83.
3. « Bernadotte, affichant une grande dépendance, vint me demander mon agrément, protestant avec une inquiétude trop visible, qu'il n'accepterait qu'autant que cela me serait agréable. E.-D. de Las Cases, Le Mémorial de Sainte-Hélène,t. 1, 1823, p. 977.
Avec, sans l'agrément de (qqn) :
4. Enfin, il n'est permis ni de puiser de l'eau à une fontaine enclavée dans un terrain, sans la permission du propriétaire, parce qu'en vertu du droit d'accession la source appartient au possesseur du sol, s'il n'y a possession contraire; ni de donner du jour à sa demeure sans payer un impôt; ni de prendre vue sur une cour, un jardin, un verger sans l'agrément du propriétaire; ... P.-J. Proudhon, Qu'est-ce que la propriété? 1840, p. 194.
5. − Je fais remarquer à monsieur l'avocat général, dit le président, que l'inspecteur de police Javert, rappelé par ses fonctions au chef-lieu d'un arrondissement voisin, a quitté l'audience et même la ville, aussitôt sa déposition faite. Nous lui en avons accordé l'autorisation, avec l'agrément de monsieur l'avocat général et du défenseur de l'accusé. V. Hugo, Les Misérables,t. 1, 1862, p. 332.
6. ... l'humaniste qui aime les hommes tels qu'ils sont, celui qui les aime tels qu'ils devraient être, celui qui veut les sauver avec leur agrément et celui qui les sauvera malgré eux, ... J.-P. Sartre, La Nausée,1938, p. 150.
2. Reconnaissance officielle (cf. agréer1A 3) :
7. La circulaire ministérielle No22 du 27 janvier 1948 a fixé les conditions techniques d'agrément de tous les établissements de soins y compris les cliniques médicales et chirurgicales. Pages documentaires, no1, 1955, p. 35.
8. Un établissement agréé est donc un établissement qui a reçu [l'autorisation prévue par l'art. 4272 du Code de la S. S.]. À remarquer que les établissements publics de soins déjà autorisés par le ministère de la Santé publique, n'ont nul besoin de cet agrément. Lafon1963.
Lettre d'agrément :
9. Instrument d'une politique de crédit sélectif, dans une économie dirigée, la lettre d'agrément est un document par lequel le ministre chargé de la production industrielle invitait un entrepreneur à mettre en œuvre une fabrication de produits d'utilisation courante. Le même document précisait la nature, la valeur et la quantité de la production à entreprendre. Cette reconnaissance officielle avait sa conséquence en matière de crédit, et permettait le warantage industriel. Romeuf t. 1 1956.
3. DIPLOMATIE
a) ,,Accord donné par un État à la nomination sur son territoire d'un ambassadeur étranger. Le diplomate agréé est déclaré « persona grata ».`` (Aquist. 1966).
b) Arrangement amiable :
10. ... conclu enfin avec le Kremlin une sorte d'agrément pour le partage des Balkans en deux zones d'influence. Ch. de Gaulle, Mémoires de guerre,Le Salut, 1959, p. 50.
Rem. Il s'agit sans doute d'un calque sur l'angl. agreement (le texte dit : une sorte de ...). Cf. :
11. La pratique internationale est très riche en exemples d'accords conclus sous des formes diverses différentes du traité diplomatique solennel : accords entre ministres des affaires étrangères, déclarations communes, « gentlemen's agreement », etc... G. Vedel, Manuel élémentaire de droit constitutionnel,1949, p. 525.
B.− [L'agrément est reçu] Qualité de ce qui est agréable (cf. agréer1B).
1. [En dehors de la fonction de compl. de nom]
a) [En parlant d'une pers.] Qualité par laquelle on plaît :
12. Quant à la mère, chaque fois que je la vois, je suis tentée de lui dire que lorsqu'on n'a plus d'agrémens à mettre dans le commerce de la société, il ne serait pas mal d'y apporter quelques vertus... V. de Jouy, L'Hermite de la Chaussée d'Antin,t. 3, 1813, pp. 224-225.
13. Au surplus, c'est une très aimable personne; elle n'est point jolie, elle a trop d'embonpoint, mais elle est instruite, spirituelle et elle a quelque chose de décent et de tendre dans les yeux qui donne beaucoup d'agrément à sa physionomie. É.-J. Delécluze, Journal,1824, p. 50.
14. Tu pourrais peut-être, ici, trouver des gens plus brillants; mais l'esprit, l'agrément est le partage presque exclusif des bohèmes. G. Flaubert, Correspondance,1863, p. 124.
15. Bien que sachant à n'en point douter que Thérèse avait été laide et dépourvue de tout agrément dès sa jeune saison, je hochai la tête et lui dis avec une détestable malice : − Hé! Hé! Thérèse, j'ai appris que vous aussi vous eûtes en votre votre temps une jolie figure. A. France, Le Crime de Sylvestre Bonnard,1881, p. 283.
16. Gaspard aperçut Anne-Marie. Elle redescendait par le bois de bouleaux. Plus fine que sa mère, avec un agrément que ceux qui l'ont connue disent avoir vu à peu de personnes, elle avait ce maintien qui ne se compose, ne se concerte jamais; et loin des regards elle reprenait sans y penser sa vivacité de petite fille. H. Pourrat, Gaspard des montagnes,À la belle bergère, 1925, p. 187.
Région. Faire des agréments à qqn :
17. Faire des agrêments à qqn, − tâcher de lui plaire par des avances, des bienfaits, des avantages. Verr.-On, t. 1 1908, p. 22.
b) [En parlant d'un inanimé et souvent avec un compl. de nom] Qualité de ce qui procure du plaisir :
18. ... où l'on aime également et le calme du soir et la splendeur de l'aurore, et la sombre profondeur des forêts vieillies et l'éclat des prairies renouvelées, l'agrément des lieux faciles ou fréquentés et l'âpreté des lieux sublimes ou des ruines abandonnées, le bruit des hommes et la paix des déserts. É. de Senancour, Rêveries,1799pp. 63-64.
19. Un journal est une consommation de luxe; on en use, on n'en use pas; c'est un agrément, pas un besoin. En peut-on dire autant d'une paire de bottes et d'un paletot? Évidemment non. L. Reybaud, Jérôme Paturot,1842, p. 56.
20. Il ne faut pas refuser toute valeur aux productions des époques de calme et de régularité. Elles sont fines, sensées, raisonnables, pleines d'une délicate critique; elles se lisent avec agrément aux heures de loisir, mais elles n'ont rien de ferme et d'original, ... E. Renan, L'Avenir de la science,1890, p. 421.
21. Une maison effondrée, la bouche d'un abri, des hommes casqués qui montent la garde, pas l'indice d'une frivolité, pas l'indice d'un agrément : la vie dénudée et arquée, pour blesser, pour exister, pour faire face. H. de Montherlant, Le Songe,1922, p. 27.
22. Nous sommes excédés de sentiments décoratifs et vains, d'activités sans but, uniquement vouées à l'agrément et au pittoresque; ... A. Artaud, Le Théâtre et son double,1939, p. 138.
En partic., au plur. :
23. Même pour le succès du moment, il ne suffit pas qu'un ouvrage soit écrit avec les agréments propres au sujet; il faut encore les agréments propres aux lecteurs. Il faut qu'un livre rappelle son lecteur, comme on dit que le bon vin rappelle son buveur. Or, il ne peut le rappeler que par l'agrément. Un certain agrément doit se trouver même dans les écrits les plus austères. J. Joubert, Pensées,t. 2, 1824, pp. 140-141.
24. On peut se faire quelque idée maintenant de l'agrément des entretiens de Fabrice avec la duchesse : un silence morne régnait presque toujours entre eux. Pour augmenter les agréments de leurs relations, la duchesse avait cédé à la tentation de jouer un mauvais tour à ce neveu trop chéri. Stendhal, La Chartreuse de Parme,1839, p. 385.
25. Son sentiment n'est que la satisfaction de s'établir selon toutes les convenances, avec tous les agréments, c'est-à-dire un mari bien mis, de bonne famille, empressé, agréable à cheval, quatre mois à Paris, huit mois dans un petit château, beaucoup de bals et de toilettes, une corbeille de vingt mille francs. H. Taine, Notes sur Paris,Vie et opinions de Monsieur Frédéric-Thomas Graindorge, 1867, p. 193.
26. J'estime en somme que la plupart des liaisons mondaines, même très courtes, ne valent pas le mal qu'elles nous donnent ni tous les ennuis qui peuvent en résulter. Je comparais donc mentalement les agréments et les inconvénients que je pouvais espérer et redouter quand je crus m'apercevoir que le mari me suspectait et me surveillait. G. de Maupassant, Contes et nouvelles,t. 1, La Porte, 1887, p. 1074.
27. Le clergé a la réputation de ne pas faire fi des agréments de la table. Les couvents ne négligent pas de se bien pourvoir de nourritures variées. Des poètes satiriques, qui ont été formés par l'Église, reprochent volontiers aux prélats, parmi d'autres défauts, leur goût pour la bonne chère. E. Faral, La Vie quotidienne au temps de saint Louis,1942, p. 168.
2. [Dans la fonction de compl. de nom] D'agrément.
a) [Avec valeur de suj. d'un subst. verbal] Besoin d'agrément :
28. Les besoins économiques et d'agrément firent d'abord imaginer successivement les différentes parties de l'art employées dans les sciences naturelles; ... J.-B. Lamarck, Philosophie zoologique,t. 1, 1809, p. 19.
b) [Avec valeur de compl. de destination] Destiné au plaisir (p. oppos. à ce qui est utile). Propriété d'agrément.
Rare. [Compl. d'un subst. verbal] Dépense d'agrément :
29. 1634. Le vendeur est tenu de rembourser ou de faire rembourser à l'acquéreur, par celui qui l'évince, toutes les réparations et améliorations utiles qu'il aura faites au fonds. 1635. Si le vendeur avait vendu de mauvaise foi le fonds d'autrui, il sera obligé de rembourser à l'acquéreur toutes les dépenses, même voluptuaires ou d'agrément, que celui-ci aura faites au fonds. Code civil,1804, p. 301.
[Compl. d'un subst. désignant une occupation] Arts d'agrément :
30. ... dans cette classe sont presque tous les bois dont on se sert pour la teinture, ceux qu'emploient les ébénistes à des ouvrages d'utilité ou d'agrément, ... Voyage de La Pérouse autour du monde,t. 1, 1797, p. 171.
31. L'art du dessin pouvant être considéré sous des rapports d'utilité, l'on peut dire que, parmi les arts d'agrément, le seul introduit dans l'école de Pestalozzi, c'est la musique, et il faut le louer encore de ce choix. G. de Staël, De l'Allemagne,t. 1, 1810, p. 273.
32. Nos parents se séparèrent de nous sans tristesse; ils étaient persuadés que nous faisions un voyage d'agrément. F.-R. de Chateaubriand, Mémoires d'Outre-Tombe, t. 1, 1848, p. 388.
33. Cette manière d'apprendre un peu de tout aux demoiselles est certainement meilleure que de ne leur rien apprendre; c'est encore l'usage, et on appelle cela leur donner des talents d'agrément, agrément que nient, par parenthèse, les infortunés voisins condamnés à entendre des journées entières certaines études de chant ou de piano. G. Sand, Histoire de ma vie,t. 2, 1855, p. 386.
34. Tityre et Angèle commencèrent de cultiver ensemble avec succès différents beaux-arts d'agrément, et Angèle ayant manifesté des goûts particuliers pour la musique, ils louèrent un piano à queue, sur lequel Angèle exécutait les petits airs qu'entre-temps il composait pour elle. A. Gide, Le Prométhée mal enchaîné,1899, p. 337.
[Compl. d'un subst. désignant un lieu aménagé par l'homme] Jardin d'agrément :
35. Ces monumens étoient-ils religieux, ou de pur agrément? J. de Crèvecœur, Voyage dans la Haute Pensylvanie et dans l'état de New-York,t. 3, 1801, p. 185.
36. Il y a des produits immatériels auxquels un fonds de terre a la principale part. Telle est la jouissance qu'on retire d'un parc, d'un jardin d'agrément. Cette jouissance est le fruit d'un service journalier rendu par le jardin d'agrément, et qui se consomme à mesure qu'il est produit. On voit qu'il ne faut pas confondre un terrain productif d'agrément avec des terres absolument improductives, des terres en friche. Nouvelle analogie qui se trouve entre les fonds de terre et les capitaux, puisqu'on vient de voir que, parmi ceux-ci, il s'en trouve qui sont de même productifs de produits immatériels, et d'autres qui sont absolument inactifs. Dans les jardins et les parcs d'agrément, il y a toujours quelque dépense faite en embellissement. Dans ce cas, il y a un capital réuni au fonds de terre pour donner un produit immatériel. Il y a des parcs d'agrément qui produisent en même temps des bois et des pâturages. Ceux-là donnent des produits de l'un et de l'autre genre. (...). Sans doute ce serait être trop sévère que de reprocher à un propriétaire aisé les portions de son héritage qu'il consacre au pur agrément. (...). Le tilleul, le marronnier, le sycomore, les autres arbres d'agrément n'en étaient point exclus, non plus que les fleurs et les gazons; mais les arbres fruitiers embellis de fleurs au printemps, et de fruits en été, contribuaient à la variété des teintes et à la beauté du lieu. J.-B. Say, Traité d'économie politique,1832, pp. 130-131.
37. Elle [la mère du Nabab] n'y habita jamais [au château] ... s'étant logée dans la maison du régisseur, un pavillon de construction moderne placé tout au bout de la propriété d'agrément... A. Daudet, Le Nabab,1877, p. 203.
Rem. À l'École polytechnique, salle d'agrément. Foyer :
38. « ... on va [entre 2 h et demie et 5 heures] ... à la salle d'agrément lire les journaux. » (A. Comte, élève à Polytechnique, lettre de 1814). G. Claris, Notre École polytechnique,1895.
C.− P. méton., le plus souvent au plur. [L'agrément est un obj. qui donne du plaisir] (Ornements).
1. Accessoires ornant un vêtement, un meuble, etc. :
39. Nous condamnons l'application d'agrémens en paille sur les soieries, mais... L'Observateur des modes,25 juill. 1820, p. 77.
40. Dans ce cabinet dominaient les couleurs brunes, relevées par des agréments verts, car les plus habiles transitions de l'harmonie liaient toutes les pièces de l'appartement l'une à l'autre. Ainsi la couleur qui faisait le fond d'une pièce servait à l'agrément de l'autre, et vice versa. H. de Balzac, César Birotteau,1837, p. 199.
41. Le conducteur est un mayoral avec... une veste brune brodée d'agréments de couleur, des guêtres de peau et une ceinture rouge. T. Gautier, Tra los montes,Voyage en Espagne, 1843, p. 15.
42. Il y avait aussi, sur la cheminée, deux vases en porcelaine avec des fleurs, au milieu une pendule en albâtre avec des agréments affreux. H. Murger, Scènes de la vie de bohème,1851, p. 267.
43. ... nous vîmes approcher au petit pas un cavalier accompagné d'une dame en costume d'amazone... Elle portait, entre autres fâcheux agréments, une magnifique plume blanche roulée autour d'un chapeau d'écuyère. O. Feuillet, Le Journal d'une femme,1878, p. 219.
Rem. Agréments est parfois noté comme terme générique désignant la passementerie.
2. Toute espèce d'ornement, en particulier pour la toilette, dans les arts, etc. :
44. Filles : chemises blanches ou de couleur, avec une jupe sombre; jeunes, jolies, les ongles roses, coiffées, les cheveux relevés de petits agréments; ... E. et J. de Goncourt, Journal,juill. 1856, p. 259.
45. Sérafine exécuta sa morisque avec une fierté voluptueuse, des poses cambrées et provocantes, entremêlées de sauts pleins de souplesse, de changements de pied rapides et d'agréments de toutes sortes qui eussent fait pâmer d'aise même des personnes de qualité et des courtisans. T. Gautier, Le Capitaine Fracasse,1863, p. 179.
46. Derrière le château s'étendent les jardins, remplis de jets d'eau, de statues et d'autres agréments pareils. Erckmann-Chatrian, Histoire d'un paysan,t. 1, 1870, p. 214.
47. Pour parer cette ossature un peu grêle et recouvrir cette nudité, les architectes ajoutèrent [au style rayonnant] quantité d'agréments décoratifs. L. Hourticq, Hist. générale de l'Art. La France,1914, p. 100.
48. J'ajoute que les raffinements et les agréments laborieux que les poètes avaient introduits dans l'art des vers depuis 1850 environ, l'obligation de séparer plus qu'on ne l'avait jamais fait l'excitation et l'intention initiales de l'exécution, me disposaient à considérer les lettres sous cet aspect. P. Valéry, Variété 5,1944, p. 88.
3. MUSIQUE
a) Vx. Agréments. Divertissements de musique et de danse accompagnant une comédie.
b) (Mus. vocale ou instrumentale). Agréments ou notes d'agrément. ,,Sons accessoires ajoutés au chant pour le rendre plus agréable.`` (Ac. 1835) :
49. Avec plus d'attention, je parvins à distinguer quelques notes perdues [de la Marseillaise] dans une foule d'agréments particuliers à la musique turque. G. de Nerval, Voyage en Orient,t. 2, 1851, pp. 70-71.
50. Les ornements, qu'on nomme aussi notes d'agrément, notes de goût ou de broderies s'écrivent en notes très petites, ou s'indiquent par des signes. Danhauser, Théorie de la musique,1872, p. 108.
51. Il ne faut pas confondre l'ornement ou agrément avec la variation. On a pu écrire un ouvrage considérable sur les notes d'agrément sans parler de l'art de la variation. J. Combarieu, La Musique,1910, p. 72.
52. Il est bon de savoir que dans les airs à Da Capo (c'est-à-dire ceux dans lesquels après avoir chanté tous les développements on reprend le premier thème ou exposition) aux dix-septième et dix-huitième siècles, les interprètes, au retour de ce thème y introduisaient des agréments ou ornements ou broderies... J. Arger, Initiation à l'art du chant,1924, p. 198.
53. Les agréments les plus fréquemment employés dans l'ancien style mélodique étaient l'accent, l'arpègement, les diverses formes de cadences, la chute, le coulé, le pincé, les variétés de port de voix et de tremblement. M. Brenet, Dict. pratique et historique de la musique,1926, p. 11.
54. Agréments (notes d'agrément). Ornements mélodiques formés par des notes ajoutées à un son principal pour augmenter son accent et sa force expressive. Rougnon1935.
Agréments mélodiques :
55. On peut noter... certaines particularités propres à Couperin-le-Grand, comme à J. Ph. Rameau. D'abord l'importance qu'y prennent ce qu'on appelait les « agréments mélodiques », tous ces grupetti dont s'ornait l'art des clavecinistes... Ch. Kœchlin, Traité de l'harmonie,t. 2, 1930, p. 158.
Table d'agréments :
56. Si l'on se rappelle en quels termes le P. Mersenne s'émerveille des « mignardises » dont se pare le jeu du violon, on doit se montrer surpris de rencontrer si rarement chez nos violonistes, de ces tables d'agréments dont nos clavecinistes sont si prodigues. L. de La Laurencie, L'École française de violon,1922, p. 110.
D.− Région. et arg.
1. Régional :
57. Agrémens. En Lorraine, ce mot signifie certaine portion de basse viande qu'on oblige l'acheteur de prendre avec la bonne, et au même prix. On dit ailleurs réjouissances. J.-F. Rolland, Dict. du mauvais langage,1813, p. 5.
2. Argotique :
58. Y a-t-on de l'agrément [au bagne de Brest], reprenait le pédagogue...? − De l'agrément...? − Oui, ... de l'agrément... Je veux demander si l'on peut se procurer quelques douceurs, si on est bien traité, ... si les vivres sont à bon marché (Propos de 1797). F. Vidocq, Mémoires de Vidocq, chef de la police de sûreté, jusqu'en 1827,t. 1, 1828-1829, p. 290.
59. Agrément. Plaisir; satisfaction. Ch.-L. Carabelli,[Langue populaire].
Avoir de l'agrément :
60. Agrément. (Avoir de l') Terme de coulisses... être applaudi. « Mademoiselle Mars n'a pas eu d'agrément en voulant s'initier prêtresse de la muse tragique. » (Petit dictionnaire des coulisses, 1835). L. Rigaud, Dict. de l'argot moderne,1881, p. 6.
Se pousser de l'agrément. S'amuser :
61. Agrément (Se pousser de l') S'amuser, ... Quand on a massé toute la semaine, il faut bien un peu se pousser de l'agrément le dimanche. L. Rigaud, Dict. de l'argot moderne,1881, p. 6.
Rem. Agrément s'abrège en ag. :
62. Vieille chanson restée populaire... Poussons-nous de l'ag., de l'ag., de l'ag., Poussons-nous de l'agrément. Ch. Virmaître, Dict. d'argot fin-de-siècle,suppl., 1899, p. 14.
63. Agrément (argot du peuple) : « Payons-nous d'l'ag et fichons-nous du quart. » (Bruant). H. Kjellman, Mots abrégés et tendance d'abréviation en français,1920, p. 34.
Agrément de banque :
64. Agrément de banque. Bénéfice réalisé dans la même journée à la Bourse. (Argot de la Bourse). L. Rigaud, Dict. de l'argot moderne,1881, p. 6.
Prononc. ET ORTH. : [agʀemɑ ̃]. Harrap's 1963 transcrit la 2esyllabe du mot avec [ε] ouvert : -gʀ ε-. − Rem. : On trouve parfois la forme arch. agréement : ,,L'octave donne l'accomplissement et l'entier agréement à l'harmonie.`` (Dom Jumilhac, La Science du plain chant, 1847, p. 162). Cette forme est condamnée dep. 1647 par Vaug., p. 413 et 443.
Étymol. ET HIST. − 1. Ca 1465 agreement « consentement, approbation » (Chastellain, Chron. des Ducs de Bourg., III, 87 ds Gdf. Compl. : Du sceu et agreement de son frere); 2. gén. au plur. aggremens « accessoires destinés à orner », en partic. a) 1502-1503 serr. (Compt. de dép. du chât. de Gaillon, Melville, 1850, p. 20 : Paié a P. Lejeune, serrurier, pour plusieurs serrures et aultres aggremens de son mestier pour servir a la grant maison); b) fin xviies. impr. (Boursault, Le Mercure galant, II, 7 ds Dict. hist. Ac. fr. t. 2 1884, p. 392 : J'ai fait graver exprès, avec des soins extrêmes, De petits ornements de devises, d'emblèmes, Pour égayer la vue, et servir d'agréments Aux billets destinés pour les enterrements); c) 1706 mus. « sons accessoires dans la mus. vocale et instrumentale pour rendre le chant plus agréable » (Rich. : Agrément [...] C'est une sorte de petite cadence ou de pincement qui se fait sur l'orgue); d) févr. 1728 dram. « certains divertissements de mus. ou de danse que l'on joint à des pièces de théâtre » (Annonce ds Mercure de Fr. ds Littré : Le Bourgeois gentilhomme, avec tous ses agréments); 3. 1636 « qualité de ce qui plaît » (Corneille, Le Cid., Avertissement ds Dict. hist. Ac. fr. t. 2 1884, p. 390 : Bien loin de s'amuser au détail des bienséances et des agréments qui peuvent être divers, il [Aristote] a été droit aux mouvements de l'âme, dont la nature ne change point); 4. 1665 « plaisir, avantage, sujet de contentement » (Molière, Œuvres complètes, éd. Intégrale Le Festin de Pierre, IV, 7 : Sais-tu bien que j'ai encore senti quelque peu d'émotion pour elle, Que j'ai trouvé de l'agrément dans cette nouveauté bizarre?). Dér. de agréer1* étymol. 1 et 2; suff. -ment1*.
STAT. − Fréq. abs. litt. : 1 005. Fréq. rel. litt. : xixes. : a) 2 102, b) 1 452; xxes. : a) 904, b) 1 157.
BBG. − Aquist. 1966. − Bailly (R.) 1969 [1946]. − Bar 1960. − Bél. 1957. − Bénac 1956. − Boiss.8. − Bonnaire 1835. − Bruant 1901. − Cap. 1936. − Dup. 1961. − Dupin-Lab. 1846. − Girard 1756. − Guizot 1864. − Jal 1848. − Laf. 1878. − Lafon 1963. − Larch. Suppl. 1880. − Prév. 1755. − Réau-Rond. 1951. − Romeuf t. 1 1956. − Rougnon 1935. − Sardou 1877. − Sommer 1882. − Spr. 1967. − Synon. 1818.

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agrément
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Appel à candidatures aux fins d'agrément de deux mandataires judiciaires à la protectio...

Appel
candidatures
fins
agrément
mandataires
judiciaires
protection
majeurs
préfecture
Corse

Appel à candidatures : agrément préfectoral de gardien de fourrière

Appel
candidatures
agrément
préfectoral
gardien
fourrière
cantal.gouv.fr

Écoles d'ostéopathie : pointées du doigt, les conditions d'agrément doivent être réformées

Écoles
ostéopathie
pointées
doigt
agrément
doivent
réformées
LEtudiant

Auto-école : nouvelles procédures en ligne - Auto-école : nouvelles procédures en ligne...

Auto-école
nouvelles
procédures
Auto-école
nouvelles
procédures
Education
routière
Sécurité
Préfecture

Ouverture du service d'agrément du crédit d'impôt au titre des investissements en faveu...

Ouverture
service
agrément
crédit
impôt
titre
investissements
faveur
industrie
verte

Assistants maternels et assistants familiaux

Assistants maternels et assistants familiaux  (Conseil départemental de l'Orne)

Assistants
maternels
assistants
familiaux
Conseil
départemental
Orne

Les opérateurs vidéo doivent-ils disposer d'un agrément préfectoral ?

opérateurs
vidéo
doivent-ils
disposer
agrément
préfectoral
Gazette
communes

Crédit d'Impôt pour l'Industrie Verte (C3IV) : ouverture du service d'agrément

Crédit
Impôt
Industrie
Verte
C3IV
ouverture
service
agrément
entreprises.gouv.fr
Direction

ENQUÊTE FRANCEINFO. Anticor : 10 mois et toujours pas d'agrément en vue

ENQUÊTE
FRANCEINFO.
Anticor
mois
toujours
agrément
franceinfo

Sites naturels de restauration : deux projets d'agrément en consultation

Sites
naturels
restauration
projets
agrément
consultation
Actu-Environnement.com

Le préfet retire l'agrément de leur école, 300 anciens étudiants voient leur diplôme an...

préfet
retire
agrément
école
anciens
étudiants
voient
diplôme
annulé
Ouest-France

Exercer une activité de prestataire de services de financement participatif (PSFP) en F...

Exercer
activité
prestataire
services
financement
participatif
PSFP
France
Autorité
marchés

Agrément en préfecture des formateurs des maîtres de chiens dangereux

Agrément
préfecture
formateurs
maîtres
chiens
dangereux
cantal.gouv.fr

Action civile d'Anticor : l'annulation de son agrément a déjà des conséquences sur les ...

Action
civile
Anticor
annulation
agrément
déjà
conséquences
affaires
cours
Dalloz

Anticor : comprendre les raisons du non-renouvellement de l'agrément et ses conséquences

Anticor
comprendre
raisons
non-renouvellement
agrément
conséquences
Monde

Imbroglio de l'agrément : l'action d'Anticor jugée irrecevable par deux juridictions pé...

Imbroglio
agrément
action
Anticor
jugée
irrecevable
juridictions
pénales
Anticor

Vidéoprotection : l'agrément des agents chargés du visionnage

Vidéoprotection
agrément
agents
chargés
visionnage
Gazette
communes

Sa demande d'agrément «mise en attente» : l'association Anticor furieuse

demande
agrément
mise
attente
association
Anticor
furieuse
Capital.fr

Rugby

Rugby
Access-match
Narbonne
remonte
centre
formation
perdra
agrément
quelles
LIndépendant

Appel à candidatures pour l'agrément des dépanneurs

Appel
candidatures
agrément
dépanneurs
seine-maritime.gouv.fr

Le CNC renouvelle les membres de la commission d'agrément

renouvelle
membres
commission
agrément

La justice confirme la mauvaise rédaction de l'arrêté par Jean Castex privant Anticor d...

justice
confirme
mauvaise
rédaction
arrêté
Jean
Castex
privant
Anticor
agrément

Enjeux de l'enregistrement ou de l'agrément en tant que PSAN avant la fin décembre 2024

Enjeux
enregistrement
agrément
tant
PSAN
avant
décembre
2024
Actu-Juridique.fr

Anticor : le gouvernement n'a pas renouvelé l'agrément de l'association de lutte contre...

Anticor
gouvernement
renouvelé
agrément
association
lutte
contre
corruption
Monde

Le crédit d'impôt au titre des investissements dans l'industrie verte (C3IV) entre en v...

crédit
impôt
titre
investissements
industrie
verte
C3IV
vigueur
economie.gouv

L'ACPR accorde un nouvel agrément

L'ACPR accorde un nouvel agrément  (L'Argus de l'Assurance)

LACPR
accorde
nouvel
agrément
LArgus
Assurance

Anticor perd son agrément : le feuilleton autour de l'association anticorruption résumé...

Anticor
perd
agrément
feuilleton
autour
association
anticorruption
résumé
actes
Ouest-France

Au port de commerce de Lorient, l'agrément bio ouvre à de nouveaux trafics

port
commerce
Lorient
agrément
ouvre
trafics
Marin

Assurance chômage : pas d'agrément pour les conventions du 27 novembre 2023

Assurance
chômage
agrément
conventions
novembre
2023

Anticor perd son agrément, précieux sésame dans la lutte contre la corruption

Anticor
perd
agrément
précieux
sésame
lutte
contre
corruption
Novethic.fr

L'agrément d'Anticor sur le bureau de Gabriel Attal - 06/02/2024 - LA LETTRE

Lagrément
Anticor
bureau
Gabriel
Attal
06/02/2024
LETTRE
Lettre

Assurance chômage : publication de l'arrêté portant refus d'agrément...

Assurance
chômage
publication
arrêté
portant
refus
agrément
info

Un agrément pour le Rucher Saint-Ode

agrément
Rucher
Saint-Ode

Dépenses somptuaires : la notion de résidence de plaisance ou d'agrément est précisée &...

Dépenses
somptuaires
notion
résidence
plaisance
agrément
précisée
<
Bénéfices
Industriels

Une demande d'agrément pour le foyer jeunes travailleurs à Tourouvre

demande
agrément
foyer
jeunes
travailleurs
Tourouvre
actu.fr

REP emballages : Citeo et Léko réagréés pour un an et pas encore d'agrément pour la res...

emballages
Citeo
Léko
réagréés
agrément
restauration
Actu-Environnement.com

Le port de commerce de Lorient obtient un agrément bio, attendu depuis près de 10 ans

port
commerce
Lorient
obtient
agrément
attendu
depuis
près
Ouest-France

Le Saviez-vous ? L'agrément des associations sportives affiliées

Saviez-vous
Lagrément
associations
sportives
affiliées
Fédération
Française
Rugby

Captives de réassurance : l'ACPR délivre un nouvel agrément

Captives
réassurance
ACPR
délivre
nouvel
agrément
LArgus
Assurance

Assistants maternels et familiaux : réunions d'information pour les candidats à l'agrément

Assistants
maternels
familiaux
réunions
information
candidats
agrément
Conseil
Départemental
Finistère

Evolution des procédures d'agrément et de déclaration des OPC

Evolution
procédures
agrément
déclaration
Autorité
marchés
financiers

Hérault : l'agrément d'un club de football de Sète retiré pour pratiques communautaires

Hérault
agrément
club
football
Sète
retiré
pratiques
communautaires
franceinfo

Anticor privée de son agrément : un coup dur pour la lutte contre la corruption ?

Anticor
privée
agrément
coup
lutte
contre
corruption
Carenews

L'agrément retiré à un club de foot pour des pratiques communautaires

Lagrément
retiré
club
foot
pratiques
communautaires
Minutes

Après la perte d'agrément des écoles d'ostéopathie, une formation toujours dans le viseur

Après
perte
agrément
écoles
ostéopathie
formation
toujours
viseur
LEtudiant

La cour administrative d'appel confirme l'annulation de l'agrément de l'association Ant...

cour
administrative
appel
confirme
annulation
agrément
association
Anticor
permet
agir

Non-renouvellement de l'agrément d'Anticor : l'issue de 3 ans de galère pour l'associat...

Non-renouvellement
agrément
Anticor
issue
galère
association
désarme
Marianne

La préfecture retire l'agrément sanitaire de l'abattoir de Boulogne-sur-Gesse dans le s...

préfecture
retire
agrément
sanitaire
abattoir
Boulogne-sur-Gesse
Haute-Garonne
France
Bleu

L'agrément obligatoire pour les sociétés de téléconsultation entre en vigueur en 2024

Lagrément
obligatoire
sociétés
téléconsultation
vigueur
2024
Acuité

Pourquoi l'association Anticor a-t-elle perdu son agrément ?

Pourquoi
association
Anticor
a-t-elle
perdu
agrément
Libération

Au département de refuser l'agrément d'une assistante maternelle si son logement est in...

département
refuser
agrément
assistante
maternelle
logement
insuffisamment
sécurisé
Courrier
Maires

Publication du décret rendant obligatoire un agrément pour les sociétés de téléconsulta...

Publication
décret
rendant
obligatoire
agrément
sociétés
téléconsultation
Acuité

Anticor : l'association anticorruption perd son agrément

Anticor
association
anticorruption
perd
agrément
Croix

L'agrément de l'association anticorruption Anticor non renouvelé

Lagrément
association
anticorruption
Anticor
renouvelé
Échos

L'agrément de l'association anticorruption Anticor non renouvelé par le gouvernement

Lagrément
association
anticorruption
Anticor
renouvelé
gouvernement
FRANCE

Le droit de repentir de l'héritier de parts de SARL

droit
repentir
héritier
parts
SARL
Paris

Strasbourg : le tribunal administratif annule l'agrément du centre de primatologie de l...

Strasbourg
tribunal
administratif
annule
agrément
centre
primatologie
université
France
Bleu

Football : un club de Sète s'est vu retirer son agrément pour pratiques communautaires

Football
club
Sète
sest
retirer
agrément
pratiques
communautaires
franceinfo

Anticor : l'agrément de l'association anticorruption n'est pas renouvelé par le gouvern...

Anticor
agrément
association
anticorruption
nest
renouvelé
gouvernement
France
Bleu

«C'est un cadeau de Noël pour les corrupteurs» : l'association Anticor perd son agrément

Cest
cadeau
Noël
corrupteurs
association
Anticor
perd
agrément
Figaro

Non-renouvellement de l'agrément d'Anticor : «Nos actions contre la corruption agacent ...

Non-renouvellement
agrément
Anticor
actions
contre
corruption
agacent
profondément
gouvernement
Libération

Contesté, le centre de primatologie de Strasbourg retrouve son agrément

Contesté
centre
primatologie
Strasbourg
retrouve
agrément
Minutes

Expérimentation animale : l'agrément d'un centre annulé faute de consultation du public

Expérimentation
animale
agrément
centre
annulé
faute
consultation
public
Actu-Environnement.com

Un nouvel agrément pour le centre de primatologie de l’Université de Strasbourg

nouvel
agrément
centre
primatologie
Université
Strasbourg
Rue89
Strasbourg

Après l'annulation de l'agrément du centre de primatologie de Strasbourg, les singes so...

Après
annulation
agrément
centre
primatologie
Strasbourg
singes
sommés
vaquer
Monde

Assurance chômage : le non-agrément par l'État des conventions sera...

Assurance
chômage
non-agrément
État
conventions
sera
info

REP emballages de la restauration : Citeo Pro agréé pour six ans

emballages
restauration
Citeo
agréé
Actu-Environnement.com

Refus d'agrément pour ANTICOR : L'association dérange jusqu'en haut lieu, David Brugioni

Refus
agrément
ANTICOR
Lassociation
dérange
jusquen
haut
lieu
David
Brugioni

Rentrée 2024 : la campagne d'agrément des artistes-intervenants est ouverte - Nouvelle-...

Rentrée
2024
campagne
agrément
artistes-intervenants
ouverte
Nouvelle-Calédonie
1ère
Outre-mer
1ère

Accompagnateur rénov' : un projet de décret pour simplifier les modalités d'agrément

Accompagnateur
rénov
projet
décret
simplifier
modalités
agrément
Batiactu

Non-renouvellement de l'agrément Anticor : Nous sommes confrontés à une décision totale...

Non-renouvellement
agrément
Anticor
Nous
sommes
confrontés
décision
totalement
politique
sindigne

Le compte à rebours est lancé pour l'agrément d'Anticor

compte
rebours
lancé
agrément
Anticor
Monde

Agrément des entreprises pour la vente, l'application et le conseil de produits phytoph...

Agrément
entreprises
vente
application
conseil
produits
phytopharmaceutiques
agriculture.gouv.fr

Club de football sétois sanctionné pour communautarisme : agrément retiré, aides suppri...

Club
football
sétois
sanctionné
communautarisme
agrément
retiré
aides
supprimées
résume

La Poste obtient l'agrément pour sa captive Assuraposte Re

Poste
obtient
agrément
captive
Assuraposte
LAgefi

France : Le préfet de l'Hérault retire l'agrément d'un club de football l'accusant de «...

France
préfet
Hérault
retire
agrément
club
football
accusant
séparatisme
Anadolu

La confirmation de l'annulation de l'agrément d'Anticor, « une décision révoltante qui ...

confirmation
annulation
agrément
Anticor
décision
révoltante
ébranle
combat
contre
Monde

Retrait de l'agrément d'Anticor : Elisabeth Borne apporte son soutien à l'association a...

Retrait
agrément
Anticor
Elisabeth
Borne
apporte
soutien
association
anticorruption
Monde

Renouvellement de l'agrément d'Anticor: Élisabeth Borne se déporte de tout acte concern...

Renouvellement
agrément
Anticor
Élisabeth
Borne
déporte
acte
concernant
association
BFMTV

DGF et commission d'agrément des contrôleurs techniques au Journal...

commission
agrément
contrôleurs
techniques
Journal
info

Faculté de repentir de l'héritier d'un associé décédé soumis à agrément statutaire dans...

Faculté
repentir
héritier
associé
décédé
soumis
agrément
statutaire
SARL
Dalloz

L'association Anticor perd définitivement son agrément et ne pourra plus intervenir dan...

Lassociation
Anticor
perd
définitivement
agrément
pourra
intervenir
lutte
contre
BFMTV

DINA-CUMA 2023 : Dispositif national d'accompagnement des projets et initiatives des CUMA

DINA-CUMA
2023
Dispositif
national
accompagnement
projets
initiatives
CUMA
Agréments
DRAAF

Renault Group veut l'agrément pour recycler ses véhicules hors d'usage

Renault
Group
veut
agrément
recycler
véhicules
hors
usage
Auto
Infos

« Il ne faut pas renouveler l'agrément de CNews et C8 »

faut
renouveler
agrément
CNews
StreetPress.com

Apprentissage transfrontalier : agrément de l'Opco EP

Apprentissage
transfrontalier
agrément
Opco
Centre
Inffo

Agrément Anticor : nouveau revers à la Cour de cassation

Agrément
Anticor
nouveau
revers
Cour
cassation
Journal
Spécial
Sociétés

Un nouveau portail commun pour les demandes d'agrément d'analyse de l'eau

nouveau
portail
commun
demandes
agrément
analyse
Actu-Environnement.com

L'association Anticor a déposé un recours devant la justice pour contester le retrait d...

Lassociation
Anticor
déposé
recours
justice
contester
retrait
agrément
franceinfo

L'annulation de l'agrément de l'association anticorruption Anticor confirmée en appel

Lannulation
agrément
association
anticorruption
Anticor
confirmée
appel
France
Bleu

L'agrément de l'association anticorruption Anticor non renouvelé

Lagrément
association
anticorruption
Anticor
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Minutes