Les gouvernements sur le point d'aboutir à un accord sur une série d'amendements au Règlement sanitaire ..  (World Health Organization (WHO))

Olympic Charter amendments approved by 141st IOC Session  (Olympics)

Amendments to the Draft Law on the War Crimes Institute are approved • KosovaPress  (KosovaPress)

CCLA Urges Substantial Amendments to the Online Harms Act  (Canadian Civil Liberties Association)

Les États Membres examinent les propositions d'amendements au Règlement sanitaire international (RSI) ; les ..  (World Health Organization (WHO))

Projet de loi c-27 : Prochaines modifications à la législation sur la protection de la vie privée et sur l'intelligence artificielle  (Borden Ladner Gervais LLP)

Le Gouvernement fédéral propose des modifications à la Loi sur l'évaluation d'impact afin de respecter la décision de ..  (Fasken)

Réforme des retraites : la bataille des amendements commence à l'Assemblée  (LCP - Assemblée nationale)

Burkina Faso : l'amendement du code pénal doit être déclaré inconstitutionnel  (Reporters sans frontières)

Interdiction de manifester: le projet de loi approuvé en première lecture  (Le Vif)

Government presents Constitutional Amendment reforms to POLAD  (Chronicle.co.zw)

En Tunisie, le Président prolonge ses pleins pouvoirs  (Ouest-France)

Entombed - Serpent Saints - The Ten Amendments  (Horns up)

Les gouvernements progressent vers l'adoption d'amendements au Règlement sanitaire international (2005)  (World Health Organization (WHO))

Retraites: derrière les 19.000 amendements de LFI, la stratégie de l'obstruction  (Le Figaro)

Amendements constitutionnels pour permettre à l'armée algérienne d'intervenir à l'étranger  (Atalayar FR)

Projet de loi no 15 : Le ministre de la Santé propose des amendements concernant la mesure de nécessité médicale ..  (Fasken)

Les gouvernements procèdent à un premier examen détaillé des propositions d'amendements au Règlement sanitaire ..  (World Health Organization (WHO))

Deuxième réunion du Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005)  (World Health Organization (WHO))

Avis sur la compatibilité avec les normes européennes des nouveaux amendements proposés à la Constitution de la ..  (The Council of Europe)

Révision constitutionnelle en Côte d’Ivoire : ce que contient le texte soumis au Parlement  (Jeune Afrique)

Royaume-Uni : le vote en faveur de l'amendement Dubs, un nouvel espoir pour les mineurs isolés  (InfoMigrants)

Égypte : un projet d’amendements constitutionnels pour permettre à Sissi de se représenter  (Jeune Afrique)

Senegal: La liberté d'expression menacée par les révisions du Code pénal - ARTICLE 19  (ARTICLE 19)

Réforme des retraites : plus de 20.500 amendements, presque tous déposés par la Nupes  (Le Figaro)

La France ratifie des protocoles portant amendement de la Convention de Chicago  (ICAO)

Guerre des amendements au PCF Le cas Dartigolles!  (Le Club de Mediapart)

Adoption de nouveaux amendements dans le cadre de la lutte contre…  (World Organisation Against Torture)

Amendements proposés à la loi québécoise sur la protection des renseignements personnels : Conséquences sur les ..  (Borden Ladner Gervais LLP)

[Audio] « IBA (Amendments) Bill » : « Une tentative d'asphyxier la presse », selon Jean-Luc Mootoosamy, de Media ..  (Le Defi Media Group)

[Video] Au Cœur de l'Info : débats sur le Road Traffic (Amendment) Bill 2023  (Le Defi Media Group)

Education (Amendment) Regulations Act 2022: ce nouveau cadre légal qui met des enseignants au chômage  (L'express Maurice)

«Road Traffic (Amendment) Bill 2023»: opérateurs et passagers attendent l'issue de ce projet de loi  (L'express Maurice)

Freedom of Association : Government's Amendment Bill Examined  (Cameroon Tribune)

Judicial and Legal Provisions (Amendment) Bill - Maneesh Gobin : «Les critiques ne sont pas fondées»  (Le Defi Media Group)

L'Immigration Amendment Bill voté sans amendements malgré les craintes de l'opposition  (L'express Maurice)

Senate : Three Bills Tabled  (Cameroon Tribune)

Private Voluntary Organisations Amendment Bill public hearings start  (Chronicle.co.zw)

Road Traffic Amendment Regulations 2021: nouvelles conditions pour le permis de «learner» pour deux-roues  (L'express Maurice)

Bulawayo hosts SECZ indaba  (Chronicle.co.zw)

Cameroon-Denis Emilien Atangana: "Paul Atanga Nji would consider muzzling human rights organizations ..  (CamerounActuONLINE)