Lavelanet.
Au menu du prochain conseil communautaire  (LaDepeche.fr)

Conseil de l'Europe : RSF appelle les États signataires de la convention-cadre sur l'IA à ne pas céder aux sirènes de l ..  (Reporters sans frontières)

Le Tchad en route pour appliquer la Convention-Cadre de l'OMS  (Génération Sans Tabac)

[Communiqué] Convention-cadre État-Régions sur la découverte des métiers au collège : une étape décisive pour une ..  (Régions de France)

Projet de Convention-cadre sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit  (The Council of Europe)

Convention-cadre État-Régions sur la découverte des métiers au collège  (Centre Inffo)

Une convention-cadre pour le suivi de la qualité nutritionnelle de l'offre alimentaire en France  (agriculture.gouv.fr)

Une convention-cadre entre l'INP et le CNCT  (Economiste Maghrebin)

Une convention-cadre pour l'archéologie  (France-Antilles Guadeloupe)

Nouvelle convention cadre entre l'IRD et UniverScience | Site Web IRD  (IRD)

France Universités et la Confédération des petites et moyennes entreprises signent une convention-cadre  (France Universités)

Convention cadre OFB-INRAE  (Office français de la biodiversité)

Signature de la convention cadre 2023-2027 « Pour favoriser un dialogue science avec et pour la société, et ..  (Collectivité de Corse)

Le Conseil de l'Europe adopte sa Convention-cadre sur l'intelligence artificielle  (Next.ink)

Convention cadre régionale entre l'ARS Normandie et l'académie de Normandie  (ARS Normandie)

Signature d'une convention cadre entre la ville de Bordeaux et l'Université Bordeaux Montaigne  (Université Bordeaux Montaigne)

Prestations du centre de gestion : une adhésion simplifiée  (CDG 25)

Convention cadre sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'Etat de droit  (The Council of Europe)

L'IRD et l'Université Grenoble Alpes signent une première convention cadre de partenariat | Site Web IRD  (IRD)

Convention du Conseil de l'Europe sur l'IA : des obligations peu claires pour le secteur privé  (EURACTIV France)

Signature d'une convention cadre régionale académie de Normandie / ARS Normandie  (Académie de Normandie)

Convention Cadre en faveur du livre et de la lecture en région Centre-Val de Loire  (Ministère de la Culture)

Collège : que prévoit la convention cadre État-régions sur la découverte..  (AEF info)

France Judo et la FFSU renouvellent leur convention cadre  (Fédération Française de Judo)

Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques | Nations Unies  (the United Nations)

Le premier traité international sur l'intelligence artificielle adopté par le Conseil de l'Europe  (Solutions Numériques)

COP28 : l'action climatique ne peut attendre | Nations Unies  (the United Nations)

L'académie de Normandie et l'Agence régionale de santé (ARS) Normandie renforcent leur partenariat en signant une ..  (ARS Normandie)

Communiqué · Partenariat renouvelé entre la Région et le Conservatoire du littoral : signature d'une nouvelle ..  (Région Bretagne)

L'organe du Conseil de l'Europe regrette le retrait de la Russie de la Convention-cadre pour la protection des minorités ..  (The Council of Europe)

L'Université de Lille s'engage aux côtés de l'Agence régionale de santé  (ARS Hauts-de-France)

Les mesures de la Convention-Cadre restent trop faiblement appliquées dans la région Europe de l'OMS  (Génération Sans Tabac)

Pour un partenariat agricole et forestier renouvelé entre la France et le Maroc  (agriculture.gouv.fr)

Signature d'une convention cadre pour le développement de l'éducation artistique et culturelle en Meurthe-et-Moselle  (Ministère de la Culture)

Pays de Cruseilles.
Petites villes de demain : la convention cadre est signée  (Le Dauphiné Libéré)

L'État et les régions signent une convention pour faire découvrir les métiers au collège  (Banque des territoires)

L'IRD et l'AFD renouvellent leur partenariat pour la recherche et le développement durable | Site Web IRD  (IRD)

Signature de conventions renouvelées entre le ministère de l'Agriculture, Business France et Sopexa  (agriculture.gouv.fr)

Vote historique à l’ONU pour la création d’une Convention sur la fiscalité  (CCFD Terre Solidaire)

La convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques peut-elle vraiment être un forum de mise en ..  (Clean Air Task Force)

À Corte, l'union sacrée autour de la culture scientifique et de sa diffusion en Corse  (Corse Matin)

Saint-Marin ratifie la Convention de Faro - Culture et Patrimoine culturel  (The Council of Europe)

Ouverture de la dixième session de la Conférence des Parties pour la lutte antitabac  (Génération Sans Tabac)

Du nouveau pour les centres sociaux d'Arles – Arles  (Ville d'Arles)

Philip Morris attaque l'OMS et la Convention-Cadre à l'occasion de la COP10  (Génération Sans Tabac)

Une convention entre les chambres et la Safer pour favoriser la transmission  (La France Agricole)

Il ya aura plus d'argent et de sécurité financière pour les centres sociaux des Bouches-du-Rhône  (La Provence)

Occitanie : la Région signe une convention-cadre avec la gendarmerie occitane  (L'Opinion Indépendante)

Tunisie – Italie : Signature d'une convention tripartite qui permettra le recrutement de 150 diplômés  (Entreprises Magazine)

Signature d'une convention-cadre de développement culturel  (Ministère de la Culture)

Albanie : 5ème avis du Comité consultatif rendu public  (The Council of Europe)

Les centres sociaux du département dénoncent la convention qui les lie aux institutions  (Marsactu)

Au service d'une agriculture innovante et durable Signature d'une convention cadre entre l'ESA et INRAE  (INRAE INSTIT)

Le Malawi ratifie la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac  (Génération Sans Tabac)

China Tobacco aurait altéré la traduction chinoise de la Convention-cadre pour la lutte antitabac  (Génération Sans Tabac)

Renouvellement du partenariat entre l'ARS Île-de-France et la Protection Judiciaire de la Jeunesse pour la promotion ..  (ARS Ile-de-France)

Signature d'une convention-cadre pour le recrutement de 150 diplômés tunisiens en Italie  (Webmanagercenter)

COP28 : dates, programme, enjeux… ce qu’il faut savoir sur la conférence de Dubaï  (Toute l'Europe)

La Ferté-Bernard.
Convention-cadre : plus de 9 000 € versés au VSF football et natation  (Ouest-France)

La Ville agit pour ses étudiants - Mairie d'Avignon - Site officiel  (Détails: Mairie d'Avignon - Site officiel)

Signature convention cadre  (Le Petit Journal)

Enseignement supérieur privé : les spécificités des établissements catholiques  (L'Etudiant)

Réunion de GlobalPolicy.AI - Intelligence artificielle  (The Council of Europe)

Une convention-cadre signée entre le ministère de l'Agriculture et le CREA  (MSN)

Eau et assainissement : signature d'une convention cadre avec les EPCI  (France-Antilles Martinique)

"Pour un département toujours plus solidaire", le Gard et la Caisse d'allocations familiales signent une nouvelle ..  (Midi Libre)

Conférence des Parties pour la lutte antitabac : décisions sur l'environnement, la publicité et les droits humains  (Génération Sans Tabac)

À l’ONU, un accord « historique » pour une convention mondiale sur la fiscalité, malgré l’opposition des pays du Nord  (L'Humanité)

La Convention "Petites villes de demain" est signée  (LaDepeche.fr)

Le CHU de Nîmes, le CHU de Montpellier et l'Université de Montpellier ont signé une convention cadre hospitalo ..  (HOSPITALIA)

Dérogation au dispositif de prime de solidarité territoriale (PST): L'application aux praticiens à temps partiel  (ARS Hauts-de-France)

Centres sociaux : dans les Bouches-du-Rhône, les financements manquent  (La Gazette des communes)

L'Agence régionale de santé Île-de-France et la région académique d'Île-de-France signent une convention pour ..  (ARS Ile-de-France)

La revitalisation des bassins d’emploi : un décret éclaircit son cadre et les contours des obligations de l’employeur  (Ogletree Deakins Paris)

Convention entre l'Académie de Nantes et France Travail  (Actu44)

En Bretagne, des conventions entre les universités et les parquets sur les violences sexuelles  (Le Télégramme)

Montpellier.
Sport : signature d'une convention cadre de partenariat avec la FFTT  (actu.fr)

Une action climatique ambitieuse et accélérée : un plan d'action pour changer de cap | Nations Unies  (the United Nations)

Le CNRST et le CSIC espagnol signent une convention-cadre de coopération  (SNRTnews)

Stanislas Bourron à La Réunion : signature de la convention cadre petites villes de demain, à la préfecture (VIDEO)  (Freedom)

Qu'est-ce que la COP (Conférence des Parties) ?  (Capital.fr)

Convention collective de métallurgie 2024 : salaire et prime d'ancienneté  (JDN)

Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac  (emro.who.int)

Graulhet.
"Petites Villes de Demain" : une convention-cadre signée  (LaDepeche.fr)

Morteau.
Une convention cadre signée pour s'adapter au monde de demain  (Est Républicain)

Groupe "Giplait": signature d'une convention-cadre avec l'agence AADL portant disponibilité des produits laitiers dans ..  (MSN)

SIAM.
Biopharma et l'IAV Hassan II signent une convention-cadre de partenariat - Médias24  (Médias 24)

Convention relative à l'éthique  (UNWTO)

Essaouira: Convention- cadre pour le développement des compétences des étudiants de l'Ecole Suptech Santé | MAP ..  (MAP Express)

Nouvelles avancées socio-professionnelles pour les artistes et opération nationale de distribution de livres | Radio ..  (Algerian Radio News)

Vingt-cinq ans de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales - Minorités nationales  (The Council of Europe)

La MEL et le COJO s'engagent pour faire des Jeux olympiques une grande réussite sur le territoire  (Métropole européenne de Lille)

Convention cadre Inserm / CNRS · Inserm, La science pour la santé  (Inserm)

Signature d'une convention-cadre de partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des ..  (Education nationale)

Signature de la Convention cadre du Cadastre modernisé d'Alsace et de Moselle  (haut-rhin.gouv.fr)