Le Comité national des moyens de paiement se félicite de la publication du règlement virement instantané au Journal ..  (Presse - Ministère des Finances - Presse)

Loi constitutionnelle relative à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse  (Sénat)

Stationnement : une nouvelle tarification plus juste  (Ville de Lyon)

L'Assemblée nationale adopte le texte sur le dégel du corps électoral en Nouvelle-Calédonie - Outre-mer la 1ère  (Outre-mer la 1ère)

Vers un axe ferroviaire plus efficace entre Lausanne et Genève  (lfm.ch)

Entreprises responsables et cadre de référence international  (Novethic.fr)

Gabon: la société civile s'insurge contre les modifications du code électoral à la dernière minute  (RFI)

Résumé des travaux du 29 septembre 2023 - gouvernement.lu // Le gouvernement luxembourgeois  (Gouvernement Luxembourgeois)

Migration légale: le Conseil adopte la directive "carte bleue" afin d'attirer les travailleurs hautement qualifiés  (European Union)

Des milliers d'enfants ont été adoptés illégalement par des Suisses  (SWI swissinfo.ch en français)

Le texte de loi controversé sur la « sécurité globale » adopté par l'Assemblée nationale en première lecture  (Le Monde)

Tchad: le projet de nouvelle Constitution adopté par le Conseil national de transition  (RFI)

La loi sur la réforme de l'adoption définitivement votée au Parlement  (Le HuffPost)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023  (Sénat)

Adoptée en Suisse, de retour en Colombie en tant que Suissesse de l'étranger  (SWI swissinfo.ch en français)

Le « pacte de Marrakech » de l'ONU sur les migrations largement approuvé  (Le Monde)

Tchad: le calendrier de la transition dévoilé en Conseil des ministres  (RFI)

Bénin: adoption d'un nouveau code électoral  (RFI)

En 1982, la retraite est passée de 65 à 60 ans  (Institut National de l'Audiovisuel)

Au Sénégal, des militantes obtiennent que le viol devienne un crime  (Libération)

En Tunisie, la nouvelle Constitution adoptée  (Le Monde)

Tunisie : le Parlement adopte le code des collectivités locales, dix jours avant les municipales  (Jeune Afrique)

Conflit des îles Kouriles: la Russie et le Japon trouvent une issue économique  (franceinfo)

Corse : trois célèbres sites touristiques limités à des quotas cet été, voici lesquels  (Midi Libre)

Burundi: adoption d'un projet de loi durcissant le code de procédure pénale  (RFI)

Ferrand-Prévost et Absalon, Bességeois d'adoption  (Midi Libre)

Burkina Faso : adoption d’un nouveau code pénal jugé liberticide  (Jeune Afrique)

Des enfants sri-lankais enlevés ont été adoptés en Suisse  (SWI swissinfo.ch en français)

Burkina Faso : Les députés adoptent une loi portant régime général des armes  (LeFaso.net)

RDC: l'Assemblée nationale adopte à l'unanimité la proposition de loi sur la protection des droits des autochtones ..  (Actualite.CD)

National Assembly: Five Bills Adopted In Plenary  (Cameroon Tribune)

National Assembly: State Budget For 2017 Adopted  (Cameroon Tribune)

Khloé Kardashian : Elle serait adoptée !  (melty)

Sa fille adoptive sénégalaise de six ans d'être expulsée des USA : un coach de basket démissionne pour défendre la ..  (LERAL)